Règlement Intérieur
Document de référence définissant les règles de vie et de fonctionnement au sein de l'entreprise
Sommaire
À savoir
Ce règlement s'applique à l'ensemble des salariés de l'entreprise. Toute modification fera l'objet d'une information préalable.
Introduction
Objet et champ d'application du règlement
Droits et Obligations
Droits fondamentaux et devoirs des salariés
Droits des salariés
- Droit au respect de la vie privée et des libertés individuelles
- Liberté d'expression dans le respect des valeurs de l'entreprise
- Droit à la non-discrimination et à l'égalité de traitement
- Droit à la formation et au développement des compétences
Obligations des salariés
- Respect des horaires de travail et des délais
- Obligation de loyauté et de confidentialité
- Respect des personnes et des biens de l'entreprise
- Respect des règles d'hygiène et de sécurité
Horaires et Organisation du Travail
Aménagement du temps de travail et absences
Horaires standards
Lun - Ven: 9h00 - 18h00
Pause déjeuner: 12h30 - 13h30
Télétravail
Jusqu'à 2 jours/semaine
Sur accord du manager
Congés et absences
25 jours de congés payés
Délai de prévenance: 48h
Important
Tout retard ou absence doit être signalé au manager dans les plus brefs délais. Les absences non justifiées peuvent faire l'objet de mesures disciplinaires.
Hygiène et Sécurité
Règles de sécurité et consignes d'urgence
Consignes de sécurité
- Interdiction de fumer dans les locaux
- Respect des normes électriques
- Maintenir les issues de secours dégagées
- Signaler tout risque ou accident
Consignes d'urgence
- Numéro interne sécurité: 111
- Points de rassemblement: Parking Nord
- Premiers secours: Accueil bâtiment A
Équipements de protection
Le port des équipements de protection individuelle (EPI) est obligatoire dans les zones identifiées. Ces équipements sont fournis par l'entreprise et doivent être utilisés conformément aux instructions.
Discipline et Sanctions
Procédures disciplinaires et échelle des sanctions
Procédure disciplinaire
Toute procédure disciplinaire respecte le principe du contradictoire. Le salarié est informé des griefs retenus contre lui et dispose de la possibilité de se défendre, éventuellement assisté d'une personne de son choix.
Protection des Données et Confidentialité
Utilisation des ressources informatiques et protection des informations
Règles d'utilisation des ressources informatiques
- Les identifiants sont personnels et ne doivent pas être partagés
- L'usage de la messagerie professionnelle est réservé au travail
- Accès internet contrôlé et tracé conformément à la loi
- Interdiction d'installer des logiciels non autorisés
Obligation de confidentialité
Tout salarié est tenu à une obligation de confidentialité concernant les informations relatives à l'entreprise, ses clients, ses partenaires et ses salariés. Cette obligation subsiste après la cessation du contrat de travail.
Attestation de prise de connaissance
Je reconnais avoir pris connaissance du règlement intérieur et m'engage à le respecter.